Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWING-LIGHT
ETABLISSEMENTS FERNAND PAVESE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3337805
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/01/2015
SWING-LIGHT de ETABLISSEMENTS FERNAND PAVESE

Présentation de la marque SWING-LIGHT

Déposée le 31 janvier 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS FERNAND PAVESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SWING-LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS FERNAND PAVESE domicilié(e) “ Le Curier ”, Rue Jean Macé,71360 EPINAC - 71360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 454 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque SWING-LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWING-LIGHT est expirée depuis le 31 janvier 2015.

ETABLISSEMENTS FERNAND PAVESE a également déposé les autres marques suivantes : CYCL'OPS


ETABLISSEMENTS FERNAND PAVESE Société à Responsabilité Limitée - “ Le Curier ”, Rue Jean Macé,71360 EPINAC - 71360 - France - SIREN 310454798


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Dispositif de protection personnelle pour la pratique du cyclisme, à savoir pince à pantalons réfléchissante ; casques de protection pour le sport. Bicyclettes. Vêtements de protection pour le sport. Rembourrage de protection pour la pratique du sport ; protège-coudes ; protège-genoux ; protège-tibias.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].